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Marques déposées par la société Commune de MELLE (Collectivité territoriale
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Arboretum du Chemin de la Découverte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arboretum du Chemin de la Découverte
Commune de MELLE (Collectivité territoriale)

Numéro de dépôt :
97686743
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque Arboretum du Chemin de la Découverte

Déposée le 27 juin 1997 par la société Commune de MELLE (Collectivité territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arboretum du Chemin de la Découverte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est la société Commune de MELLE (Collectivité territoriale domicilié(e) 79500 MELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 217 901 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de MELLE (Collectivité territoriale) - France.

La marque Arboretum du Chemin de la Découverte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arboretum du Chemin de la Découverte est expirée depuis le 27 juin 2007.

Commune de MELLE (Collectivité territoriale a également déposé les autres marques suivantes : M MELLE


Commune de MELLE (Collectivité territoriale) - 79500 MELLE - France - SIREN 217901743


Commune de MELLE (Collectivité territoriale) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

Tous supports de communication de la ville de MELLE: - papier - publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).